À chaque rentrée scolaire, tous les parents soucieux de protéger leurs enfants scolarisés de la maternelle au lycée sont confrontés à l’épineuse question de l’assurance scolaire. Aujourd’hui, nombre d’entre eux le savent, bien qu’elle ne soit pas strictement obligatoire, selon les activités pratiquées par les enfants, sa souscription est vivement recommandée. L’offre des assurances dans ce domaine est très variée, tout comme les conditions et garanties proposées. Pour aider les parents à s’y retrouver, cet article propose de s’intéresser à l’Extension de l’Assurance Scolaire MACIF.
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Qu’est-ce que l’Assurance Scolaire MACIF ?
L’assurance scolaire comprend au minimum 2 garanties : la garantie responsabilité civile (qui couvre tous les dommages causés par l’enfant assuré s’il provoque une fracture à un autre enfant en le bousculant ou s’il casse une vitre) et la garantie individuelle accident (qui couvre les accidents corporels de l’enfant assuré, en présence ou non d’un responsable, s’il se casse le bras en tombant dans les escalier, par exemple).
Quand l’Assurance Scolaire Est-elle Obligatoire ?
L’assurance scolaire n’est pas obligatoire pour les activités scolaires obligatoires, c’est-à-dire, les activités qui se déroulent pendant le temps scolaire. Toutefois, le ministère de l’Éducation nationale la recommande. L’assurance scolaire est obligatoire pour toutes les activités scolaires facultatives, telles que les sorties incluant le déjeuner ou une nuitée, la cantine, le centre de loisirs, etc.
Quelle Assurance Scolaire Prendre Pour Son Enfant ?
Selon les assureurs, les parents peuvent souscrire une assurance scolaire qui assure l’enfant pendant les activités qui se déroulent à l’école et sur le trajet de l’école. Il existe également une formule d’Assurance Scolaire et Extrascolaire qui assure l’enfant dans toutes ses activités (école, loisirs, vacances), sous réserve qu’il n’exerce pas une activité professionnelle rémunérée.
Souvent, pour assurer leurs enfants, les parents souscrivent un contrat d’assurance distinct des (nombreux) autres contrats d’assurance qu’ils ont déjà souscrits.
À la MACIF, avec les contrats Habitation de la résidence principale (ou avec le contrat Responsabilité civile) et Garantie Accident, il n’est pas nécessaire de souscrire un autre contrat pour l’Assurance Scolaire. En effet, ces contrats garantissent une couverture suffisante qui satisfait les exigences d’assurance des établissements scolaires pour les activités facultatives de nature pédagogique, culturelle ou sportive.
Pour aller plus loin et assurer une protection plus complète pour toutes les activités (scolaires et extrascolaires), la Macif propose son contrat Extension de l’Assurance Scolaire.
Qui Peut être Couvert ?
Avec son contrat d’extension de l’assurance scolaire, la MACIF assure tous les élèves et étudiants de moins de 21 ans.
Assurance Scolaire et Extra Scolaire Pour les Maternelles Jusqu’à la Terminale
Le contrat Extension de l’Assurance Scolaire MACIF assure les enfants scolarisés de la maternelle à la terminale. Les parents sont également assurés en tant que civilement responsables si l’enfant est mineur.
Assurance Scolaire et Extra Scolaire Pour les Étudiants
Le contrat Extension de l’Assurance Scolaire MACIF assure les étudiants majeurs, âgés de moins de 21 ans.
Quel Territoire Géographique est Couvert Par les Garanties ?
Dans le cadre de l’extension de l’assurance scolaire MACIF, les garanties contractuelles s’appliquent :
- En France métropolitaine
- Également à l’occasion d’un stage ou d’un voyage dans l’Union Européenne, en Andorre, Liechtenstein, à Monaco, en Norvège, à Saint-Marin, en Suisse, au Vatican et dans les départements et territoires d’Outre-mer.
- Dans les autres pays du monde entier dans le cadre de séjours d’une durée maximale continue inférieure à 1 an.
Que Couvre l’Assurance Scolaire et Extra Scolaire de la MACIF ?
Le contrat Extension de l’Assurance Scolaire MACIF couvre :
- Les activités scolaires et périscolaires, c’est-à-dire, les activités obligatoires et facultatives liées à la scolarisation de l’enfant assuré. La couverture inclut les activités complémentaires de formation encadrées par un maître de stage.
- Les activités extrascolaires, autrement dit, toutes les activités autres que les activités scolaires (par exemple, les activités sportives pratiquées dans le cadre d’associations) sans aucun caractère professionnel (en dehors des activités complémentaires de formation).
En Quoi Consistent les Garanties ?
Pour protéger complètement l’enfant assuré, les garanties de l’Extension de l’Assurance Scolaire MACIF se déclinent selon 3 volets :
- La Garantie Responsabilité civile
- La Protection des Droits de l’Assuré
- La Garantie Individuelle Accident
La Garantie Responsabilité civile
Cette garantie couvre l’assuré contre les conséquences pécuniaires des sinistres. Elle est comprise dans le contrat Habitation pour la résidence principale. À défaut, elle s’applique dans le cadre de l’Extension de l’Assurance scolaire.
Étendue de la Garantie
Ce Qui est Garanti :
- Les conséquences financières de la responsabilité civile que l’enfant assuré peut encourir vis-à-vis de tiers à la suite d’un accident survenu :
Dans le cadre de ses activités scolaires, d’un stage ou d’activités extrascolaires, y compris s’il s’agit d’activités occasionnelles à titre de service à un particulier (par exemple, baby-sitting)
Ainsi que, par extension, les dommages causés aux tiers en raison d’une faute intentionnelle commise par l’enfant assuré mineur. Ne sont donc pas garantis les dommages intentionnels causés par un enfant majeur.
Ce Qui est Exclu :
- Les dommages causés à des biens confiés (en dehors d’un stage en entreprise ou par le maître de stage) et résultant d’une activité professionnelle ou d’un travail illicite
- Les dommages causés lors de la conduite autorisée de tout véhicule terrestre à moteur, du pilote de tout appareil de navigation aérienne, d’embarcation à moteur ou à voile (sont également exclus les dommages subis par le véhicule)
- Les dommages subis par un véhicule volé ou pris à l’insu de son propriétaire ou gardien
Montant de la Garantie
Garantie Responsabilité civile | Montant | Franchise |
Dommages corporels seuls | 50 millions € | Sans franchise dans le cadre scolaire et périscolaire |
Dommages matériels, immatériels et corporels confondus | 50 millions € | Sans franchise dans le cadre scolaire et périscolaire |
Dommages matériels et immatériels seuls | 10 millions € | Sans franchise dans le cadre scolaire et périscolaire |
Application de la Garantie
Pour que la garantie s’applique, il faut, dès la connaissance des faits susceptibles d’engager la responsabilité de l’enfant assuré (ou celle d’un tiers à l’égard de l’enfant assuré) :
- Dans un délai de 5 jours, envoyer à la MACIF une déclaration précise des circonstances (date, lieu, parties en cause, nature et gravité des dommages matériels, corporels).
- Préciser s’il s’agit d’un accident scolaire, si un rapport a été dressé, si l’enfant assuré a été entendu et demander la communication du document ou autoriser la MACIF à le faire.
- Si la garantie en Responsabilité civile a été souscrite auprès d’un autre assureur, communiquer les coordonnées à la MACIF.
La MACIF défend au mieux les intérêts de l’enfant assuré et de ses parents. Si la responsabilité de l’enfant est reconnue, la MACIF indemnise les tiers lésés. À cet effet, seule la MACIF a le droit de transiger avec les tiers lésés.
La Protection des Droits de l’Assuré
Dans le cadre de cette garantie, la MACIF peut être amenée, à la suite d’un événement garanti par le contrat, à intervenir pour défendre l’enfant assuré, exercer à son profit un recours et protéger ses intérêts
Étendue de la Garantie
Dans les pays non-membres de l’Union européenne, la MACIF n’est tenue d’exercer qu’un recours amiable.
Défense | Recours | |
Ce qui est garanti | Défense aux frais de la MACIF de l’enfant assuré, tant à l’amiable que devant toute juridiction | Mise en œuvre aux frais de la MACIF des moyens nécessaires en vue d’obtenir la réparation du préjudice subi par l’enfant assuré, consécutif à un événement garanti, fortuit et imprévu engageant la responsabilité d’un tiers |
Ce qui est exclu | Toute condamnation pénale, amende, peine de substitution | Litiges pouvant survenir entre les parents de l’assuré et la MACIF |
Dispositions Spéciales à la Défense Pénale et à la Garantie Recours
- Libre choix du défenseur par l’assuré
- Prise en charge des frais et honoraires
- Arbitrage
- Subrogation
Montant de la Garantie
Juridiction | Plafonds de remboursement TTC |
Consultation écrite | 250 € |
Assistance à une mesure d’instruction ou d’expertise | 300 € par mesure ou par expertise |
Ordonnance de référé, du juge de la mise en état – du juge de l’exécution | 400 € par ordonnance |
Juridiction de proximité | 550 € |
Tribunal d’instance | 550 € |
Tribunal de police sans constitution de partie civile | 550 € |
Tribunal pour enfants | 550 € |
Appel d’une ordonnance de référé | 550 € |
Autres juridictions de 1ère instance non expressément prévues | 550 € |
Tribunal de Police avec constitution de partie civile | 600 € |
Médiation pénale | 600 € |
CIVI (Commission d’indemnisation des victimes d’infraction) | 600 € |
Tribunal correctionnel sans constitution de partie civile | 700 € |
Tribunal correctionnel avec constitution de partie civile | 750 € |
Tribunal de grande instance | 800 € |
Tribunal administratif | 800 € |
Cour d’appel | 800 € |
Cour de Cassation - Conseil d’Etat | 2 000 € |
Cour d’assises | 4 500 € par affaire jugée |
Honoraires de transaction (menée à son terme par l’intermédiaire d’un avocat et ayant abouti à la signature d’un protocole par les parties) | Honoraires correspondant à une affaire jugée devant la juridiction compétente dans les limites des présents plafonds |
Honoraires d’intervention en phase amiable sans transaction | 300 € |
Plafond de garantie (par sinistre) : les frais et honoraires de toute nature y compris les frais de déplacement et de séjour en cas de sinistre à l’étranger | 16 000 € |
Ces montants s’appliquent, par assimilation, dans les pays étrangers où la garantie Protection des droits de l’assuré est acquise.
La Garantie Individuelle Accident
Cette garantie s’applique en complément des autres prestations susceptibles d’être versées dans le cadre des contrats de prévoyance déjà détenus à la MACIF, soit la Garantie Accident (Régime de prévoyance familiale accident), en fonction de l’option souscrite, soit le Revenu familial garanti accident (RFGA).
Étendue de la Garantie
Dans le cadre de cette garantie, un accident est défini comme l’atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de la victime, conséquence directe et certaine de l’action soudaine et imprévisible d’une cause extérieure.
Ce qui est garanti | Ce qui est exclu |
Les conséquences des dommages corporels subis par l’enfant assuré à la suite d’un accident survenu : | Les dommages résultant de : |
Montant de la Garantie
Prestations accordées en cas d’accident | Limites d’intervention |
Frais de soins (médicaux et pharmaceutiques), de transport, d’hospitalisation (y compris forfait journalier et chambre particulière) | Frais réels restés à charge après intervention de tous les organismes sociaux et assurances complémentaires dans la limite des frais engagés et dans la mesure où ces actes ont été pris en charge par un régime obligatoire |
Frais de prothèses | - 77 € par monture de lunettes correctrices cassée |
Tous ces plafonds sont applicables après intervention des organismes sociaux et assurances complémentaires, dans la limite des frais engagés et dans la mesure où ces actes ont été pris en charge par un régime obligatoire | |
Prestations complémentaires aux indemnités allouées dans le cadre de la Garantie Accident (Régime de prévoyance familiale accident) ou du RFGA en cas d’invalidité grave justifiant un taux d’incapacité de 80 % et plus | 15 245 € |
Frais d’obsèques | 4 574 € (dans la limite des frais engagés sur présentation des justificatifs et déduction faite des indemnités versées |
Application de la Garantie
Pour que la garantie s’applique, il faut :
- Dans un délai de 5 jours, déclarer l’accident en précisant les circonstances, les coordonnées des personnes blessées, des témoins et fournir pour l’enfant assuré, le cas échéant, le certificat médical initial descriptif des blessures.
- Fournir toute facture d’achat ou de remplacement
Dans un délai maximal de 15 jours, la MACIF règle les sommes restées à charge après intervention des différents organismes sociaux et assurances complémentaires et après remise des factures et bordereaux de remboursement.
En cas de séquelles pour l’enfant assuré, après examen par un expert médical, les dommages corporels et le taux d’incapacité sont déterminés. L’indemnisation est fonction du taux d’incapacité retenu par l’expert médical.
L’Assistance
Le service MACIF Assistance est disponible 24 heures sur 24 et tous les jours de l’année.
Dans le cadre de l’extension de l’assurance scolaire MACIF, l’enfant assuré peut bénéficier, en cas de besoin, de la garantie assistance déplacement dès qu’il quitte son domicile.
La garantie s’applique :
- En cas de blessures ou maladie de l’enfant assuré
- En cas de décès de l’enfant assuré ou d’un proche en France
Les garanties complémentaires englobent :
- Accompagnement d’enfant de moins de 15 ans
- Vol perte ou destruction de documents
- Bagages à main
- Avance de fonds
- Avance de caution pénale
- Transmission de messages
- Frais de recherche et de secours
Quelle Est la Durée du Contrat ?
La durée du contrat de l’Extension de l’Assurance Scolaire MACIF est d’un an à compter de la date de souscription Le contrat produit ses effets pendant la durée mentionnée dans les conditions particulières.
Quel Est le Prix de l’Assurance ?
Comment Obtenir un Devis ? Comment Souscrire ? Quel est le Prix de l’Assurance Scolaire MACIF ? Étant donné que le contrat de l’Extension de l’Assurance Scolaire Macif dépend des contrats Habitation et Garantie Accident souscrits, pour connaître le tarif applicable, il faut faire une simulation qui tient compte des caractéristiques spécifiques à chaque contrat.
Cette opération s’effectue sur le site Internet de la MACIF (www.macif.fr). Cette simulation permet l’établissement d’un devis pour l’assurance scolaire MACIF accessible via l’espace personnel de l’utilisateur. Les tarifs indiqués résultent et varient donc en fonction des renseignements fournis.
Quel Est le Coût ?
Contrairement aux autres assurances scolaires, la souscription à l’Extension de l’Assurance Scolaire MACIF ne coûte rien puisqu’avec les contrats Habitation et la Garantie Accident, l’enfant de l’assuré est protégé dans toutes ses activités scolaires, périscolaires et extrascolaires, sans frais supplémentaire.
En fait, avec l’Assurance Scolaire MACIF, tout dépend donc des choix et options souscrites dans le cadre des assurances Habitation et Garantie Accident. Il faut donc être vigilant lors de la souscription de ces contrats ou penser à les modifier, si nécessaire, afin de bénéficier de toutes les garanties attendues de l’Assurance Scolaire MACIF.
Il est également possible de s’adresser à un conseil par téléphone. Le service client est à votre écoute du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 9h à 17h au numéro 09 69 39 49 49 (appel non surtaxé) pour vous aider dans vos opérations d’assurance.
Vous pouvez aussi vous rendre dans l’agence MACIF la plus proche de chez vous.
Comment Faire Fonctionner l’Assurance Scolaire en Cas d’Accident ?
En cas d’accident ou de sinistre dont l’enfant assuré est responsable, engageant un tiers ou non, il convient de faire une déclaration d’accident à l’école auprès de l’assureur.
Pour toute déclaration de bris de lunettes à l’école, de dent cassée, la déclaration d’assurance doit se faire dans les meilleurs délais afin d’assurer une prise en charge rapide. Il est possible d’effectuer la déclaration d’accident à l’école par courrier, par Internet via l’espace personnel Macif de l’assuré ou par téléphone. Quel que soit la solution choisie, la MACIF vous recontactera rapidement pour vous accompagner dans vos démarches.
Pour la déclaration de casse de lunettes, la blessure d’un tiers ou de tout autre sinistre, la déclaration doit être effectuée dans les 5 jours ouvrés après l’accident.
Quelle Franchise ?
Avec l’Assurance Scolaire MACIF et le contrat Habitation, la responsabilité civile est sans franchise dans le cadre scolaire et périscolaire.
Demander une Attestation ou un Certificat d’Assurance Scolaire – Comment Faire ?
Demande d’Attestation en Ligne
Pour obtenir une attestation d’assurance scolaire MACIF, il suffit de la télécharger via l’espace assurance sur www.macif.fr ou l’application mobile. Une fois le téléchargement effectué, il suffit d’imprimer l’attestation d’assurance scolaire. Cette attestation d’assurance scolaire MACIF fournit le numéro d’assurance ou numéro de police d’assurance scolaire MACIF, ainsi que le numéro et l’adresse de l’assureur MACIF.
Demande d’Attestation Autrement
Il est également possible de s’adresser à un conseil par téléphone. Le service client est à votre écoute du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi de 9h à 17h au numéro 09 69 39 49 49 (appel non surtaxé) pour vous aider dans vos opérations d’assurance.
Vous pouvez aussi vous rendre dans l’agence MACIF la plus proche de chez vous.
Comment Résilier son Contrat d’Assurance Scolaire ?
- à date d’échéance des contrats d’assurance Habitation et Garantie Accident
- en cas de changement de situation personnelle
- à tout moment, sur simple envoi d’un courrier à l’assureur
La résiliation effective de l’extension d’assurance scolaire MACIF intervient alors 1 mois après la réception du courrier contenant la demande de résiliation du contrat. En cas de résiliation en cours d’année contractuelle, la Macif rembourse la prime au « prorata temporis » du nombre de jours restants jusqu’à la date d’échéance.
Conditions Générales
Les situations de sinistres ou d’accidents sont très variées, c’est pourquoi il convient de bien étudier les Conditions générales de votre contrat Habitation et de votre contrat Garantie Accident. Les Conditions Générales pour l’assurance scolaire MACIF fournissent toutes les informations pour connaître les conditions, montants et plafonds des garanties souscrites.
Comment Contacter la MACIF ?
- Via le site Web : www.macif.fr
- Par téléphone : 09 69 39 49 49
- Dans une agence MACIF
Quelles Autres Sociétés Proposent une Assurance Scolaire ?
De nombreuses sociétés, autres que la MACIF, proposent une Assurance Scolaire. Ces sociétés connues et reconnues incluent la MAE, la MAAF, AXA, Carrefour, MMA, ainsi que de nombreuses enseignes bancaires (BNP, etc.). Si vous vous demandez que choisir entre une assurance scolaire MACIF ou MAE, ou entre la MACIF ou BNP Paribas, il est important de bien comparer les offres en fonction de vos besoins tout en sachant que les contrats proposés varient dans une fourchette de 9 à plus de 33 €.
Le choix de l’assurance scolaire doit donc se fonder sur son coût, mais aussi sur les garanties et conditions recherchées. Voici un tableau qui compare certaines offres du marché :
Principal avantage | Une grande diversité de prestations d’assistances | Un niveau de protection étendue | Différentes options de prix | Bouton SOS intégré à l'appli |
Prix Annuel | Non communiqué | Non communiqué | Non communiqué | Non Communiqué |
Niveaux de Protection |
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Protections Incluses |
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Frais de soins | Frais réels plafonnés à 30 000 € | 10 000 € | 4 050 € | Frais réels |
Appareil dentaire | 500 € par appareil | 350 € par dent et 800 € par appareil | - | Non communiqué |
Lunettes | 500 € par appareil | 10 € par jour max | - | Non communiqué |
Lentilles | 500 € par appareil | 10 € par jour max | - | Non communiqué |
Frais médicaux à l’étranger | 3 812 € TTC/bénéficiaire | Non communiqué | Non communiqué | Non communiqué |
Interruption de scolarité | Non communiqué | Non communiqué | 55€/jour | Non communiqué |
Avis Clients |
Références
- Assurance Macif – Trustpilot
- Conditions Générales – MACIF
- L’assurance scolaire est-elle vraiment utile ? – Le Monde
Aller Plus Loin
- Assurance Scolaire MAAF Avis 2021
- MAE Assurance Scolaire Avis 2021 (MAE.FR)
- Assurance Scolaire direct Assurance Avis 2021
FAQ
🤔L’Assurance Scolaire MACIF Peut-elle Être Souscrite Sans Contrat Habitation ni Garantie Accident ?
Oui. Sans Contrat Habitation ni Garantie Accident, il est possible de souscrire une assurance scolaire peu onéreuse permettant d’assurer une prise en charge intégrale en cas de sinistre causé par l’enfant.
📞Comment Contacter la MACIF ?
Vous pouvez contacter la MACIF via son site internet (www.macif.fr), sur les réseaux sociaux ou par téléphone au 09 69 39 49 49 pour déclarer un accident.
📱Peut-on Accéder à l’Assurance Enfant MACIF à Partir d’une Tablette ?
La MACIF met à la disposition de ses assurés l’application mobile MACIF qui permet d’accéder à tous ses services et contrats. Cette application peut être téléchargée à partir d’un appareil mobile, téléphone ou tablette, Android ou iOS (iPhone, iPad) via le Google Play ou l’App Store. Si l’appareil utilise un système autre qu’Android ou iOS, il suffit d’ouvrir le navigateur Internet de l’appareil et de taper l’adresse du site www.macif.fr. Le site est compatible avec l’ensemble des tablettes et téléphones portables du marché.
👓Comment le Bris de Lunettes Est-il Pris en Charge via l’Assurance MACIF ?
En cas d’accident scolaire ayant provoqué le bris de lunettes, l’assurance scolaire MACIF s’applique via le contrat Habitation et le contrat Garantie Accident souscrits, ce qui assure la prise en charge des frais. Les prestations accordées consistent en 77 € par monture de lunettes cassée et de 39 € par verre correcteur brisé. La déclaration de bris de lunettes doit être effectuée dans les 5 jours ouvrés suivant l’accident. Cette déclaration peut être effectuée par courrier, par Internet via l’espace personnel MACIF de l’assuré ou par téléphone.
❓Que Fait l’Assurance Scolaire MACIF en Cas de Vol des Documents d’Identité ?
Dans le cadre des activités scolaires et extrascolaires, l’assurance scolaire MACIF offre son service Macif Assistance qui accompagne et conseille l’assuré dans toutes les démarches à effectuer (dépôt de plainte, opposition, démarches à effectuer pour renouveler les documents). Il s’agit d’une garantie supplémentaire qui s’applique dans le cadre de l’assistance déplacement.
Vous avez une assurance scolaire Macif (ou une meilleure) et souhaitez partager votre expérience ? Laissez-nous un commentaire !
